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26on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Ven 29 Oct 2010 - 21:18

santino

santino

Ce n'est plus la fig le revenu principal de GW, et de loin plus. Ce sont les dérivés.

http://lignesdebataille..org/

27on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Ven 29 Oct 2010 - 21:25

Allalalai

Allalalai

Donc Santino, on ne peut plus faire de jeu avec le terme chaos s'il est déposé ?
Et Hent c'est encore ouvert ?

28on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Sam 30 Oct 2010 - 11:35

dauriac

dauriac

En Europe (ne ne connait pas les règles dans le reste du monde mais je parie qu'elles s'en rapprochent)

1) L'antériorité prime sur le dépôt: si un terme était utilisé avant celui-ci.

2) les droits d'auteurs s'éteignent 70 ans après la mort de celui-ci (en France on rajoute 30 ans pour mort sur le champ d'honneur).

Tolkien est mort en 1973. Les droits sur ses œuvres courent jusqu'en 2043 (la règle anglaise est la même Europe oblige, me semble-t-il).

Mais il (ou ses héritiers) peut les avoir cédé de façon exclusive à GW (qu'en pensez-vous? Croyez-vous que le producteur du seigneur des anneaux a payé des droits aux héritiers ou à GW?).

Pour un terme spécifique créé de toute pièce la protection est peut-être valable (reste quand même à discuter le fait de savoir si une marque peut être issue d'un ouvrage littéraire, problématique juridique intéressante...). Pour un terme du langage courant comme Chaos, ce n'est pas le terme qui peut être protégé mais son utilisation. Si Chaos est déposé comme marque d'un jeu de rôle alors la protection court à l'égard des jeux de rôle (sous réserve de l'antériorité). Et encore, compte tenu de la "notoriété" du nom commun chaos, cela ferait encore l'objet d'une belle plaidoirie... Pour prendre un autre exemple Windows est protégé pour tout ce qui est informatique, certainement pas dans d'autres domaines comme par exemple la construction.

http://www.jeux-histoire.fr

29on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Sam 30 Oct 2010 - 13:32

Allalalai

Allalalai

Instructif, merci.

30on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Dim 30 Déc 2012 - 11:50

XIII



santino a écrit:Elfe n'est pas déposé. Mais un terme spécifique comme Eldar par contre l'est ( utilisé dès 40K ). Le reste est sous licence pour leur jeu de figurines.

Sauf que le terme, Eldar, vient de la saga du seigneur des anneaux et elle est donc existante avant même que GW existe, puisque écris dans les années 1950 (de mémoire). Donc, si GW à déposé le terme "Eldar" c'est pas très normale, puisque utilisé de manière antérieur pour parler d'une race spécifique d'Elfes de la saga. Suspect


Si on commence à déposé le terme "Chaos" qui est utilisé en mathématique, pour décrire le hasard etc, je pense pas qu'un tribunal puisse tablé sur une contrefaçon, parce que souvent, pour le titre d'un jeu ou table sur la contrefaçon.

On pourrait imaginer 100 jeux différent avec comme titre Chaos et bien que le titre soit le même, le consommateur pourrait faire la différence quand il joue à Chaos (avec des dés) et Chaos (avec des cartes) ou Chaos (avec des briques en bois) de Chaos (avec des dés et des tuiles en bois) ou encore Chaos (avec des billes et des dés)... etc

https://graines1901.com

31on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Dim 30 Déc 2012 - 19:53

Arnauld

Arnauld

voire même le cacao !!

http://landships.free.fr

32on va casquer ! - Page 2 Empty Re: on va casquer ! Lun 31 Déc 2012 - 10:47

XIII



Oui, mais là, c'est chaud. Wink

Mais, il y a aussi le Chat haut ou encore le Ka eau, ou le Chat HO !

https://graines1901.com

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