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Je reçois des trucs de l'armée, voici une série de liens qui va vont vous intéresser :
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2009-11-01/interview-judiciariser-l-action-militaire-est-un-symptome-de-crise/1648/0/390991
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2009-10-29/justice-deux-familles-vont-porter-plainte/924/0/389868
http://www.lepoint.fr/actualites-societe/2009-10-29/ecoutez-me-collard-la-hierarchie-militaire-a-commis-des-fautes/920/0/389920
http://www.lepoint.fr/actualites-societe/2009-11-01/kaboul-un-soldat-francais-grievement-blesse/920/0/390958
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2008-08-19/les-faits-dix-soldats-francais-tues-dans-l-embuscade-d-uzbeen/924/0/267670
Voici le texte avec :
Embuscade d'Uzbeen : retour sur la responsabilité des militaires
Par Jean Guisnel
La France compte actuellement environ 3.000 hommes en Afghanistan, où 35 soldats français ont trouvé la mort depuis le début de l'intervention occidentale, fin 2001
AFP
INTERVIEW "Judiciariser l'action militaire est un symptôme de crise culturelle"
JUSTICE Deux familles vont porter plainte
ÉCOUTEZ Me Collard : "La hiérarchie militaire a commis des fautes"
KABOUL Un soldat français grièvement blessé
LES FAITS Dix soldats français tués dans l'embuscade d'Uzbeen
> Alors que le débat s'intensifie sur la plainte que l'avocat Gilbert Collard doit déposer ce lundi 2 novembre au nom de deux familles de soldats tués lors de l' embuscade de la vallée d'Uzbeen , le 18 août 2008, il paraît utile de rappeler quelques points. Tout d'abord, cette démarche s'inscrit dans un mouvement global de judiciarisation de la société, que les forces armées n'ont pas su voir venir à temps et qui les frappe violemment. Ces poursuites qui paraissaient naguère inconcevables deviennent aujourd'hui courantes, sinon banales, et toutes les armées s'y trouvent confrontées. Que les hommes et femmes en uniforme ou leurs familles contestent le sort qui leur est fait devant les tribunaux ne devrait pas étonner. Ce qui, en revanche, paraît surprenant, c'est que les armées aient si peu réagi, et si tard, alors même que de multiples éléments ont indiqué depuis des années que cette évolution s'installait. On en veut pour preuve des affaires anciennes touchant les droits à pension des soldats mutilés ( voir notre article du 13 juillet 2001 ), ou tués en service, ou sur les conditions d'entraînement des unités d'élite (voir par exemple notre article du 7 mai 2002, sur une affaire touchant le 1er RPIMa ).
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> De ce point de vue, les carences parfois inadmissibles de l'institution militaire et sa fréquente incapacité à faire face humainement à des problèmes qui auraient été solubles dans n'importe quelle autre institution ont engagé des soldats à chercher des solutions devant les tribunaux. Ces évolutions ont fait le lit de l' ADEFDROMIL , association devenue souvent le dernier recours de militaires à bout, se heurtant à des murs, et obtenant auprès d'elle un appui juridique généralement déterminant. On a également vu récemment la famille d'un pilote tué accidentellement aux commandes de son Mirage F1 demander réparation à l'armée de l'air , en étant appuyée par le même Gilbert Collard.
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> Des conditions de combat déplorables
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> Pourtant, dans ces affaires, jamais à notre connaissance des opérations de combat n'avaient fait l'objet de poursuites. Et c'est bien cette approche qui fait événement dans celles engagées par les familles de soldats tués à Uzbeen. Il est de notoriété publique que des erreurs ont été commises, qu'elles ont été relevées par nombre d'officiers (voir ici la critique du général François Cann ), que des documents de RETEX (Retour d'expérience) secrets à ce jour ont été préparés pour l'état-major des armées et que des leçons ont été tirées de cet événement en matière d' organisation générale des opérations et des renforcements matériels . La bataille a été engagée dans des conditions déplorables, imposée par l'adversaire à son heure et sur le terrain qu'il avait choisi.
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> Alors patron des Français en Afghanistan, le général Michel Stollsteiner avait reconnu que le commandement avait "péché par excès de confiance". Formule intelligente, qui lui a pourtant valu une certaine réprobation chez plusieurs de ses chefs. Dans son récent ouvrage sur l'histoire du 8e RPIMa, le régiment le plus durement frappé à Uzbeen (1), Frédéric Pons cite son chef de corps, le colonel Jacques Aragones, répétant chaque matin à ses hommes : "Méfiez-vous de l'excès de confiance. Ne jamais sous-estimer l'ennemi. Ne jamais se retrouver en situation de faiblesse, face à un adversaire qui cherche toujours à se créer un rapport de forces favorable". Or, c'est évidemment cette sage attitude qui n'a pas été observée.
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> On retiendra que Jacques Aragones, désormais professeur au collège interarmées de défense, interviendra le 13 novembre sur le thème : "Responsabilité des militaires en opération extérieure, l'exemple de l'Afghanistan", lors du colloque de deux jours qui se tiendra les 12 et 13 novembre à Coëtquidan (Morbihan). Titrée La responsabilité des militaires , cette rencontre arrive à propos, et on notera que nombre d'interventions permettront de réfléchir à l'action judiciaire que des "familles d'Uzbeen" se préparent à engager. Parmi lesquelles : "Le management des hommes et l'emploi des moyens : quel risque pénal", par l'avocate Sophie Guillon-Coudray ; "L'appréciation de l'opportunité des poursuites", par le procureur près du tribunal des armées de Paris Alexandra Onfray ; et aussi "La responsabilité pénale : infractions intentionnelles et non intentionnelles", par Carole Lefranc-Hamoniaux, professeur de droit ; "Les actions en réparation", par une autre professeur de droit, Marie-Laure Moquet-Anger ; ou encore "Différentes situations d'exposition au risque pénal", par le colonel Gilles Castel, chef du contentieux au ministère de la Défense ; sans oublier "Les causes d'exonération de la responsabilité pénale", par l'avocat Benjamin Mazaud.
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> (1) Frédéric Pons, Les volontaires du 8e RPIMA, Liban 1978 - Afghanistan 2009 , Presses de la Cité, ISBN 978 2 258 07999 1
Le lien pour Guisnel :
http://www.lepoint.fr/chroniqueurs-du-point/jean-guisnel
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2009-11-01/interview-judiciariser-l-action-militaire-est-un-symptome-de-crise/1648/0/390991
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2009-10-29/justice-deux-familles-vont-porter-plainte/924/0/389868
http://www.lepoint.fr/actualites-societe/2009-10-29/ecoutez-me-collard-la-hierarchie-militaire-a-commis-des-fautes/920/0/389920
http://www.lepoint.fr/actualites-societe/2009-11-01/kaboul-un-soldat-francais-grievement-blesse/920/0/390958
http://www.lepoint.fr/actualites-monde/2008-08-19/les-faits-dix-soldats-francais-tues-dans-l-embuscade-d-uzbeen/924/0/267670
Voici le texte avec :
Embuscade d'Uzbeen : retour sur la responsabilité des militaires
Par Jean Guisnel
La France compte actuellement environ 3.000 hommes en Afghanistan, où 35 soldats français ont trouvé la mort depuis le début de l'intervention occidentale, fin 2001
AFP INTERVIEW "Judiciariser l'action militaire est un symptôme de crise culturelle"
JUSTICE Deux familles vont porter plainte
ÉCOUTEZ Me Collard : "La hiérarchie militaire a commis des fautes"
KABOUL Un soldat français grièvement blessé
LES FAITS Dix soldats français tués dans l'embuscade d'Uzbeen
> Alors que le débat s'intensifie sur la plainte que l'avocat Gilbert Collard doit déposer ce lundi 2 novembre au nom de deux familles de soldats tués lors de l' embuscade de la vallée d'Uzbeen , le 18 août 2008, il paraît utile de rappeler quelques points. Tout d'abord, cette démarche s'inscrit dans un mouvement global de judiciarisation de la société, que les forces armées n'ont pas su voir venir à temps et qui les frappe violemment. Ces poursuites qui paraissaient naguère inconcevables deviennent aujourd'hui courantes, sinon banales, et toutes les armées s'y trouvent confrontées. Que les hommes et femmes en uniforme ou leurs familles contestent le sort qui leur est fait devant les tribunaux ne devrait pas étonner. Ce qui, en revanche, paraît surprenant, c'est que les armées aient si peu réagi, et si tard, alors même que de multiples éléments ont indiqué depuis des années que cette évolution s'installait. On en veut pour preuve des affaires anciennes touchant les droits à pension des soldats mutilés ( voir notre article du 13 juillet 2001 ), ou tués en service, ou sur les conditions d'entraînement des unités d'élite (voir par exemple notre article du 7 mai 2002, sur une affaire touchant le 1er RPIMa ).
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> De ce point de vue, les carences parfois inadmissibles de l'institution militaire et sa fréquente incapacité à faire face humainement à des problèmes qui auraient été solubles dans n'importe quelle autre institution ont engagé des soldats à chercher des solutions devant les tribunaux. Ces évolutions ont fait le lit de l' ADEFDROMIL , association devenue souvent le dernier recours de militaires à bout, se heurtant à des murs, et obtenant auprès d'elle un appui juridique généralement déterminant. On a également vu récemment la famille d'un pilote tué accidentellement aux commandes de son Mirage F1 demander réparation à l'armée de l'air , en étant appuyée par le même Gilbert Collard.
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> Des conditions de combat déplorables
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> Pourtant, dans ces affaires, jamais à notre connaissance des opérations de combat n'avaient fait l'objet de poursuites. Et c'est bien cette approche qui fait événement dans celles engagées par les familles de soldats tués à Uzbeen. Il est de notoriété publique que des erreurs ont été commises, qu'elles ont été relevées par nombre d'officiers (voir ici la critique du général François Cann ), que des documents de RETEX (Retour d'expérience) secrets à ce jour ont été préparés pour l'état-major des armées et que des leçons ont été tirées de cet événement en matière d' organisation générale des opérations et des renforcements matériels . La bataille a été engagée dans des conditions déplorables, imposée par l'adversaire à son heure et sur le terrain qu'il avait choisi.
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> Alors patron des Français en Afghanistan, le général Michel Stollsteiner avait reconnu que le commandement avait "péché par excès de confiance". Formule intelligente, qui lui a pourtant valu une certaine réprobation chez plusieurs de ses chefs. Dans son récent ouvrage sur l'histoire du 8e RPIMa, le régiment le plus durement frappé à Uzbeen (1), Frédéric Pons cite son chef de corps, le colonel Jacques Aragones, répétant chaque matin à ses hommes : "Méfiez-vous de l'excès de confiance. Ne jamais sous-estimer l'ennemi. Ne jamais se retrouver en situation de faiblesse, face à un adversaire qui cherche toujours à se créer un rapport de forces favorable". Or, c'est évidemment cette sage attitude qui n'a pas été observée.
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> On retiendra que Jacques Aragones, désormais professeur au collège interarmées de défense, interviendra le 13 novembre sur le thème : "Responsabilité des militaires en opération extérieure, l'exemple de l'Afghanistan", lors du colloque de deux jours qui se tiendra les 12 et 13 novembre à Coëtquidan (Morbihan). Titrée La responsabilité des militaires , cette rencontre arrive à propos, et on notera que nombre d'interventions permettront de réfléchir à l'action judiciaire que des "familles d'Uzbeen" se préparent à engager. Parmi lesquelles : "Le management des hommes et l'emploi des moyens : quel risque pénal", par l'avocate Sophie Guillon-Coudray ; "L'appréciation de l'opportunité des poursuites", par le procureur près du tribunal des armées de Paris Alexandra Onfray ; et aussi "La responsabilité pénale : infractions intentionnelles et non intentionnelles", par Carole Lefranc-Hamoniaux, professeur de droit ; "Les actions en réparation", par une autre professeur de droit, Marie-Laure Moquet-Anger ; ou encore "Différentes situations d'exposition au risque pénal", par le colonel Gilles Castel, chef du contentieux au ministère de la Défense ; sans oublier "Les causes d'exonération de la responsabilité pénale", par l'avocat Benjamin Mazaud.
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> (1) Frédéric Pons, Les volontaires du 8e RPIMA, Liban 1978 - Afghanistan 2009 , Presses de la Cité, ISBN 978 2 258 07999 1
Le lien pour Guisnel :
http://www.lepoint.fr/chroniqueurs-du-point/jean-guisnel